Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACADEMIE DES VD1
Centre de Ressources pour la Cognition, S.A.R.L. Mme. Jelena Mijailovic Mme. Elisabeth Grimaud
Numéro de dépôt :
4347586
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ACADEMIE DES VD1
Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Ressources pour la Cognition, madame Jelena Mijailovic, madame Elisabeth Grimaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACADEMIE DES VD1 »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Ressources pour la Cognition domicilié(e) 55 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , madame Jelena Mijailovic domicilié(e) 13 rue de la Lorraine sportive - 57000 - Metz - France, madame Elisabeth Grimaud domicilié(e) 68 avenue du général Leclerc - 54270 - Essey les Nancy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elisabeth Grimaud domicilié(e) apt 103, 68 AVENUE du général Leclerc - 54270 - ESSEY-LES-NANCY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre de Ressources pour la Cognition, S.A.R.L. - 55 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France - SIREN 5
Mme. Jelena Mijailovic - 13 rue de la Lorraine sportive - 57000 - Metz - France
Mme. Elisabeth Grimaud - 68 avenue du général Leclerc - 54270 - Essey les Nancy - France
Mme. Elisabeth Grimaud - apt 103, 68 AVENUE du général Leclerc - 54270 - ESSEY-LES-NANCY - France
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 2 décembre 2019 - Rejet total n°774171 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .
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